Enfant en Danger



Introduction

Définitions légales

Les différentes formes de maltraitance

Les violences conjugales

Justice

Les besoins de l'enfant

adultes

Introduction

 

Depuis la loi du 5 mars 2007, la protection de l'enfance s'adresse à "l'enfant en danger". Cette notion correspond à deux catégories de situations, celle de "l'enfant maltraité" et celle de "l'enfant en risque de l'être".

"L'enfant maltraité" est victime de violences physiques, de cruautés mentales, d'abus sexuel, de négligences lourdes ayant des conséquences graves sur son développement physique et psychologique.

"L'enfant en risque de l'être" est celui qui connaît des conditions d'existence risquant de mettre en danger sa santé, sa sécurité, sa moralité, son éducation, ou son entretien, mais qui n'est pas pour autant maltraité". Son environnement familial est potentiellement dangereux et justifie une intervention.


 

 

Je suis parent.

Que faire ?

Pour un parent, il n'est pas toujours facile de parler de ses difficultés pour faire face à l'éducation de ses enfants. Ceci est d'autant plus vrai si ses difficultés ont entraîné des attitudes ou des gestes maltraitants vis à vis de son enfant. La peur du jugement des autres, de la réaction des services sociaux, des conséquences pour son enfant, empêchent souvent de  demander de l'aide. Pourtant ne rien faire c'est prendre le risque de mettre son enfant dans une situation de danger grave.

 

A qui en parler?

 

En tant que parent j'ai peut-être dans mon entourage, dans ma famille des personnes  avec lesquelles je peux parler. Sinon je peux m'adresser aux services sociaux, à la protection maternelle et infantile, à mon médecin traitant. Je peux être soutenu par un psychologue.

 

Je n'oublie pas qu'il existe un numéro vert 119 auquel je peux m'adresser pour avoir des conseils et de l'aide. Je peux également m’adresser aux associations et aux Réseau d’Ecoute d’Appui et d’Aide  à la Parentalité (REAAP)

 

 

 

 Je suis témoin

Que faire ?

Il n'est jamais facile d'aller parler de nos inquiétudes pour un enfant. Chacun pense que la maltraitance est insupportable mais chacun peut être en difficulté pour lui venir en aide. Il faut savoir que chaque citoyen a le devoir de faire quelque chose pour protéger l'enfant. L'important est de ne pas rester seul. Partager mes inquiétudes va me permettre de mieux réfléchir et de prendre des décisions adaptées.

 

Attention: la loi dit que "toute personne témoin de mauvais traitements sur un mineur, ou recevant des confidences d'un enfant relatives à une maltraitance peut en faire le signalement aux autorités. C'est même une obligation si le mineur a moins de 15 ans. Ne pas respecter cette obligation peut être puni de 3 ans d'emprisonnement et 45.000 €  d'amende.

 

 

A qui s'adresser?

Je peux m'adresser à des professionnels du Conseil Général: assistante sociale, éducateur, puéricultrice, médecin. Mais je peux aussi en échanger avec mon entourage ou avec une association.

 

Je n'oublie pas qu'il existe un numéro vert 119 à qui je peux m'adresser pour avoir des conseils et de l'aide.

 

Si mon enfant me révèle des faits graves, pénalement répréhensibles, je peux saisir le Procureur de la République ou faire un dépôt de plainte auprès des services de police ou de gendarmerie. Si une suite est donnée, il sera nécessaire de prendre contact avec un avocat et de se constituer partie civile  auprès du juge d'instruction dans l'intérêt de l'enfant. 

 

 

Définitions légales

 

Le mineur est un enfant qui n'a pas encore fêté ses 18 ans.

 

LA MALTRAITANCE

--- Dans les infractions générales sur la maltraitance, on retrouve toutes les infractions commises à l’égard des adultes à la différence que les sanctions sont plus lourdes en raison de la minorité de la victime. C'est le cas pour :

  • le meurtre ou l’assassinat
  • les coups, blessures, violences ou voies de fait
  • la prostitution
  • la provocation au suicide
  • le détournement ou la séquestration
  • les tortures et actes de barbarie
  • l’empoisonnement

--- Mais d’autres sont spécialement étudiées pour la protection des mineurs :

  • l’escroquerie par abus de faiblesse d’un mineur
  • l’abandon moral des enfants
  • l’incitation de mineur à la débauche, à la mendicité
  • la provocation de mineur à l’usage de stupéfiants ou à commettre des crimes ou des délits
  • le délaissement de mineur
  • la privation de soins et d’aliments à un mineur
  • la non représentation d’enfant (lors des séparations ou des divorces)

--- Enfin, de nombreux textes comportent des articles particuliers pour la protection des mineurs : le Code des Débits de Boissons (sur l’accès des mineurs à l’alcool), le Code du Travail (sur les conditions d’emploi des mineurs) ou le Code de la Santé Publique (sur les prélèvements d’organes).

 

LES INFRACTIONS A CARACTERE SEXUEL

Le viol

Il est défini par l'article 222-23 du Code pénal : " Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol ". 
La peine encourue va de 20 ans de réclusion jusqu’à la réclusion criminelle à perpétuité, suivant les circonstances :

  • lorsqu'il a entraîné une mutilation ou une infirmité permanente ;
  • lorsqu'il est commis sur un mineur de quinze ans ;
  • lorsqu'il est commis sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de l'auteur ;
  • lorsqu'il est commis par un ascendant naturel ou adoptif ou par toute autre personne ayant autorité sur la victime ;
  • lorsqu'il est commis par une personne qui abuse de l'autorité que lui confèrent ses fonctions ;
  • lorsqu'il est commis par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice ;
  • lorsqu'il est commis avec usage ou menace d'une arme.
  • lorsqu'il a entraîné la mort de la victime
  • lorsqu'il est accompagné d'actes de barbarie avec une période de sûreté pouvant aller jusqu'à 22 ans

L'agression sexuelle

Elle est définie par l'article 222-22 du Code pénal : " Constitue une agression sexuelle, toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise ".

Le viol et les autres agressions sexuelles sont constitués lorsqu'ils ont été imposés à la victime dans les circonstances prévues par la présente section, quelle que soit la nature des relations existant entre l'agresseur et sa victime, y compris s'ils sont unis par les liens du mariage.

 

L'atteinte sexuelle

Elle est définie par l'article 227-25 du Code pénal : " C'est le fait, par un majeur, d'exercer sans violence, contrainte, menace ni surprise une atteinte sexuelle sur la personne d'un mineur de quinze ans ". Elle est caractérisée dès que la victime a moins de 15 ans même quand il n'y a pas de moyen de pression . Par contre si la victime est âgée de 15 à 18 ans, il est nécessaire pour que l'infraction existe, qu'il y ait violence, contrainte, menace ou surprise.

Le fait, par un majeur, d'exercer sans violence, contrainte, menace ni surprise une atteinte sexuelle sur la personne d'un mineur de quinze ans est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.

 

La corruption de mineur

Elle est définie par l’article 227-22 du Code Pénal : " C’est le fait de favoriser ou tenter de favoriser la corruption d’un mineur, ......, ou le fait, commis par un majeur, d’organiser des réunions comportant des exhibitions ou des relations sexuelles auxquelles un mineur assiste ou participe ".

Ces peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et 75 000 Euros d'amende lorsque les propositions ont été suivies d'une rencontre.

La pornographie enfantine

Elle est définie par les articles 227-23 et 27-24 du Code Pénal : " C’est le fait, en vue de sa diffusion, de fixer, d’enregistrer ou de transmettre l’image ou la représentation d’un mineur lorsqu’elle présente un caractère pornographique ... c’est le fait de diffuser, exporter ou importer une telle image ".

Puni de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende lorsque ce message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur.

 

La pédophilie

1.                            La pédophilie est une attirance ou préférence sexuelle d'un adulte envers les enfants prépubères ou en début de puberté. Un pédophile est une personne éprouvant ce type d'attirance. 

http://fr.wikipedia.org/wiki/Pedophilie

 

L’Inceste

1.                            L’inceste désigne une relation sexuelle entre membres de la même famille et soumise à un interdit (sur enfant mineur). Ce tabou, considéré par l'ethnologue Claude Lévi-Strauss comme un universel présent dans toute société, prend cependant différentes formes selon les formations sociales. 

http://fr.wikipedia.org/wiki/Inceste

 


Les différentes formes de maltraitance

Tout enfant victime de maltraitance est un enfant qui souffre.

La maltraitance met à mal le développement de l'enfant qui est atteint dans son corps et dans son cœur.

La maltraitance peut avoir de graves conséquences s'il ne peut en parler et être aidé.

 

Les violences physiques:

 

La maltraitance physique est une violence dirigée sur le corps de l'enfant. Elle est souvent utilisée par l'adulte pour se faire obéir, sanctionner ou avoir le contrôle  sur l'enfant.

La violence physique laisse des traces. Elle est, de ce fait, plus visible et repérable. Plus l'enfant est petit, plus la violence physique peut avoir des conséquences graves.

Attention: bébé secoué, fessée violente ou avec un objet, claque, coups.

 

Les violences psychologiques:

 

Chaque violence provoque chez l'enfant de la maltraitance psychologique.

La maltraitance psychologique peut cependant exister seule.

Cette forme de maltraitance est difficile à repérer. Elle se caractérise par des propos ou des comportements répétés de l'adulte qui ont des retentissements graves sur le développement et le bien être de l'enfant.

Attention: indifférence face aux demandes affectives de l'enfant, humiliation, dévalorisation et rejet, isolement de l'enfant vis à vis du monde extérieur, terroriser l'enfant, inciter l'enfant à des conduites déviantes, "parentiser" l'enfant c'est à dire lui faire porter des responsabilités qui incombent aux parents.

 

Les négligences lourdes:

 

L'enfant subit de nombreuses carences qui portent atteinte gravement à son développement. Ses besoins fondamentaux ne sont pas reconnus. L'enfant manque de soins élémentaires ce qui peut entraîner des conséquences lourdes telles qu'une dénutrition, un retard de croissance et de développement, des risques d'accidents.

Attention: bébé laissé sans surveillance dans un environnement dangereux, bébé abandonné dans son lit, enfant privé de nourriture, de soins, de sommeil...Art 227-15 et suivants code pénal

 

Les violences conjugales : voir la bulle "les violences conjugales" 

 

Le harcèlement

Les enfants peuvent également être victimes de maltraitance par d'autres enfants. Cela peut se manifester par du harcèlement 

 

Les violences sexuelles:

agressions sexuelles: "toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise." Art 222-23 code pénal.

 Les atteintes sexuelles (attouchements, caresses, pénétration...) sont l'expression d'un abus de pouvoir. L'auteur d'une agression sexuelle veut assujettir l'enfant à ses propres désirs en utilisant la violence, la contrainte , la menace ou la surprise.

La contrainte suppose l’existence de pressions physiques ou morales, la menace implique des représailles en cas de refus de la victime et enfin la  surprise signifie que l'auteur utilise un stratagème pour surprendre sa victime.

 

Le viol: toute pénétration sexuelle, vaginale, anale, buccale, commis sur l'enfant avec violence, contrainte ou surprise.

 

L'exhibition sexuelle: agression visuelle à caractère sexuel. L'exhibition sexuelle est l'exécution en public ou dans un lieu accessible à la vue de tous, d'actes sexuels sur soi-même ou la personne d'autrui, et susceptibles d'outrager la pudeur d'autrui.

L'agression sexuelle ou le viol commis par un ascendant de la victime (père, mère, grand-

père, grand-mère) ou, plus généralement, par une personne ayant autorité sur la victime dans le cadre familial (notamment oncle, tante, concubin(e) de l’un des parents) ou dans son environnement, constitue une circonstance aggravante.

 

Attention: Le fait, par un majeur, d'exercer sans violence, contrainte, menace ni surprise une atteinte sexuelle sur la personne d'un mineur de quinze ans est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.

Article 227-25 code pénal

 

 

Les atteintes sexuelles n'impliquent pas toujours une atteinte corporelle. Ainsi diffuser des images pornographiques à un enfant ou le rendre spectateur des ébats sexuels des adultes est punissable par la loi. De même que "le fait, en vue de sa diffusion, de fixer, d'enregistrer ou de transmettre l'image ou la représentation d'un mineur lorsque cette image ou cette représentation présente un caractère pornographique".Art.227-22 et suivants code pénal

Les violences conjugales

 

Il est important de différencier le conflit ou la dispute de la violence conjugale.

 

Dans le conflit, chacun des deux reconnaît l’autre comme sujet, les deux personnes sont en désaccord sur un point donné ce qui crée des tensions et des émotions. La relation est égalitaire et on peut argumenter pour ramener l’autre sur son point de vue.

 

Dans la violence conjugale, un des deux partenaires va décider de prendre le pouvoir et le contrôle sur l’autre. La relation devient asymétrique : l’autre devient objet et n’existe plus en tant que sujet. Il existe différentes formes de violences conjugales (violences physiques, psychologiques, verbales, économiques, spirituelles, sexuelles..)

 

La séparation, le divorce, la distance n’arrête pas la violence, laquelle peut s’activer au moment des rencontres par rapport à l’enfant.

 

La violence est un délit puni par la loi.

 

Voir aussi :

Rapport 2012 de l'ONED : Les enfants exposés aux violences conjugales

Bulletin infos :   N°38

Livret :              La santé des enfants exposés aux violences conjugales 

Références professionnelles :                    Livret d'accompagnement

 

Justice

 Un adulte qui a été victime pendant son enfance, peut-il dénoncer les faits à sa majorité ?

 

 

La parole d’une victime peut s'exprimer très tardivement. Des évènements de vie (une relation amoureuse naissante,une maternité, un décès, le départ des enfants du foyer…) ou même des circonstances plus anodines (visionner un film par exemple…) peuvent réveiller des souvenirs et la prise de conscience. 

 

En principe, le point de départ du délai de prescription est le jour où est commis l'infraction.

 

 

Les délais de prescription sont régis par les lois et selon la date à laquelle a eu lieu le délit ou le crime. Il est quelques fois difficile pour la victime de savoir si les faits sont prescrits ou pas.

 

En cas de doute, il est important de se rapprocher d'un avocat ou d'une association d'aide aux victimes.

 

Cependant depuis la loi de 2004, le délai de prescription, pour les mineurs victimes de maltraitance, est suspendu pendant la minorité de l'enfant et commence à courrir à partir de sa majorité.

 

L'enfant bénéficie donc d'un délai de prescription allongé qui lui permet de porter plainte des années aprés les faits.

Pour les crimes, le délai de prescription est de 20 ans ( cf. : article 7 al.3 du Code de Procédure pénale).
Pour les délits, le délai de prescription est de 10 ans  (cf. : article 8 al.2 du CPP).

 

 

 

L'enfant victime de maltraitances :

 

La victime mineure au moment des faits peut porter plainte jusqu'à ses 38 ans notamment en cas de violences ayant causé une infirmité permanente et commises :

 

  •          lorsqu'elle avait moins de 15 ans,

  •          ou par un ascendant lorsqu'elle avait moins de 15 ans,

  •         ou par un enseignant ou toute autre personne chargé d'une mission de service public dans l'exercice de ses fonctions,

  •          ou par plusieurs personnes.

 

Lorsque ces mêmes violences ont causé des blessures mais sans entraîner d'infirmité permanente, la victime peut porter plainte jusqu'à ses 28 ans.

 

 

 

L'enfant victime d'infractions sexuelles bénéficie également d'un délai de prescription allongé:

 

Un enfant victime peut donc porter plainte après sa majorité et pourra agir jusqu'à ses 38 ans s'il s'agit d'un viol et ses 28 ans s'il s'agit d'un délit ( ex: attouchements sexuel).  

 

 

 

  

 

 La loi

Prescription : loi n°2004-204 sur le rallongement de la prescription

J.O n° 59 du 10 mars 2004 page 4567 texte n° 1 LOIS LOI n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité (1) NOR : JUSX0300028L

Les besoins de l'enfant

     

 

       Pour devenir un adulte épanoui, l'enfant ne peut grandir seul. Il a besoin d'adultes qui l'entourent et lui offrent un environnement favorable à son épanouissement.

       La réussite du développement de l'enfant dépend de la reconnaissance et du respect de ses besoins fondamentaux.

 

-Besoin physiologique :

Pour se développer harmonieusement, l'enfant a besoin de se nourrir, de boire, dormir, se reposer, être au chaud, être propre.

 

-Besoin de sécurité :

Il faut que l'enfant se sente à l'abris des menaces. Pour cela il a besoin d'être sécurisé physiquement c'est à dire d'évoluer dans un environnement adapté, sans danger. Cela lui permettra, d’explorer, de découvrir, de se mesurer au risque en toute sécurité physique.

La sécurité affective est également importante pour lui. Il doit compter sur la présence rassurante et protectrice des adultes: des marques d'affection, des repères dans son rythme de vie, des règles établies en fonction de son âge, une stabilité dans ses relations familiales.

 

-Besoin d'appartenance à un groupe :

L'enfant doit se sentir intégré dans un groupe, que se soit dans sa famille ou avec ses camarades. En se sentant accepté il pourra s'épanouir sans craindre le jugement des autres.

 

 

-Besoin de reconnaissance, d'estime de soi :

L’enfant a besoin d’être  respecté, apprécié et reconnu par les autres pour ce qu'il est, pour ses capacités, ses émotions, ses sentiments. C'est comme cela qu'il pourra se connaître, s'aimer et améliorer son estime de soi. L'enfant a donc besoin d'être encouragé, valorisé en effectuant des expériences adaptées à son développement.

 

-Besoin de réalisation:

Se réaliser, c'est pouvoir développer son autonomie et son indépendance dans un climat de confiance et de sécurité. Pour cela il faut permettre à l'enfant  d’évoluer librement pour faire ses propres découvertes, apprentissages ou expériences. Il doit pouvoir utiliser ses talents, ses capacités avec le soutien bienveillant de l'adulte.